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Les formations CoDT d’IEW, c’est par ici... et c’est téléchargeable !
Hélène Ancion  •  27 février 2018

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Après le succès des formations du mois de mai 2017 à Namur, puis à Mouscron en novembre, IEW met à votre dispositions les contenus de ces formations, conçus sur mesure pour les membres de CCATM, les géomètres-experts, et le grand public. Tout est à présent disponible, d’un simple clic. Suivez-nous, pour une visite du catalogue.

Des formations relatives au Code de Développement Territorial ont été dispensées en 2017 par de nombreux acteurs. IEW a été partie prenante de ce processus, en proposant des contenus qui se veulent avant tout informatifs, à destination de tout citoyen, quelle que soit sa commune de provenance ou son occupation.

IEW expose dans sa formation la structure du Code de Développement Territorial de manière explicative et didactique. L’objectif est de mettre cette nouvelle boîte à outils à la portée de ceux et celles qui le souhaitent.

Pour accéder à la formation d’IEW (en pdf), cliquez ICI.

IEW a également publié, dans la Lettre des CCATM, de nombreux articles sur le CoDT.

Numéro 89 : "CoDT : quel niveau de participation ?"
Sommaire
La lettre en Image : « La frustration, je participe ! »
Participation : quelles évolutions avec le CoDT ?
La participation a-t-elle toujours tout bon ?
Faire participer les gens ne s’improvise pas !
Se mêler des affaires publiques, c’est tout un art
Agenda : Décodage sur le terrain / Formation CoDT
Pour télécharger la Lettre n°89 : ICI

Numéro 90 : "La boîte à outils CoDT"
Sommaire
Lettre en image : La TOOLBOX, pour une mixité des fonctions et des usages
Mode d’emploi et contenu de la boîte à outils CoDT
Le Plan de Secteur : la valeur sûre du CoDT
Les schémas
Les guides
Les outils opérationnels : SAR, SRPE, PRU, procédures conjointes périmètre-permis
Les autorités compétentes
Agenda : Colloque de la CPDT - Rencontres citoyennes sur le SDT
Les abréviations courantes du CoDT
Pour télécharger la Lettre n°90 : ICI

Numéro 91 : "Procédures CoDT - Certificats et permis d’urbanisme"
Comment obtient-on un permis, un certificat d’urbanisme ? Qui les délivre ? La procédure et l’autorité compétente varient en fonction de la situation planologique, de la présence d’une CCATM et / ou de schémas, de l’imposition de consultations et de mesures de publicité. Le Livre IV du CoDT est essentiellement consacré à cette question. Pour vous le présenter de manière pratique, il nous est apparu que le dessin et le vocabulaire pourraient constituer des portes d’entrées intéressantes.
Sommaire
Les autorités compétentes avec carte des directions extérieures
La procédure : itinéraire d’une demande
Glossaire des demande de permis et de certificats d’urbanisme
Agenda : Université IEW
Pour télécharger la Lettre n°91 : ICI

Participation à la Task Force CoDT

Dans le cadre de la Task Force CoDT, IEW réceptionne les remarques relatives au fonctionnement du nouveau code, émanant des associations-membres, des membres des CCATM, ainsi que des citoyens qui le souhaitent.

Sur décision du Gouvernement wallon du 1er octobre 2015, le Ministre de l’Aménagement du Territoire Carlo Di Antonio a mis sur pied un groupe de travail sur le CoDT, ou "Task Force CoDT", chargée de suivre l’évolution du code dans ses premiers pas sur la scène de l’aménagement du territoire. Pour « assurer le monitoring de la réforme du CoDT », la Task Force CoDT « aura pour mission d’identifier les améliorations apportées par rapport au CWATUP et les facteurs de ralentissement ou de blocage par rapport aux objectifs poursuivis par la réforme. »

Le délai pour nous communiquer vos amendements : on peut parler de long terme, puisque les négociations sur la prise en considération des propositions a commencé en septembre 2017, pour se poursuivre vraisemblablement jusqu’en 2019.

La représentation d’IEW dans la Task Force CoDT est assurée par Hélène Ancion (membre effectif – h.ancion (at) iew.be) et Audrey Mathieu (membre suppléant – a.mathieu (at) iew.be). Merci de nous contacter en mettant l’autre chargée de mission en copie.

Autres sources d’information sur le CoDT

La page « CoDT » sur le site de la DGO4, régulièrement mise à jour : http://spw.wallonie.be/dgo4/site_amenagement/index.php/juridique/codt

Le décret CoDT : http://spw.wallonie.be/dgo4/tinymvc/apps/amenagement/views/documents/juridique/codt/CODT_20160720.pdf NB : une version papier du décret est également disponible sur demande à evenements.dgo4(at)spw.wallonie.be. Téléphone : 081/ 332 382.

Pour compléter votre approche, IEW vous recommande les ouvrages publiés par l’Union des Villes et Communes de Wallonie. S’il fallait faire un choix, nous vous conseillons en priorité ceux que l’UVCW a consacré au décret et à l’arrêté. Les auteurs : Thibault Ceder, Arnaud Ransy et Bertrand Ippersiel.
http://www.uvcw.be/codt/ouvrages

Formations par les Maisons de l’Urbanisme pour les membres des CCATM

Chacune des Maisons de l’Urbanisme a été mandatée par le Ministre Carlo Di Antonio pour former spécifiquement les membres des Commissions Communales d’Aménagement du Territoire et de Mobilité. Voici les coordonnées des six Maisons de l’Urbanisme, consultez leur site ou contactez-les pour vérifier s’il se passera bientôt quelque chose près de chez vous.

- Maison de l’Urbanisme du Brabant Wallon (mubw.be)
- Maison de l’urbanisme de l’Arrondissement de Philippeville (muap.be)
- Maison de l’Urbanisme de Famenne-Ardenne (mufa.be)
- Maison de l’Urbanisme Lorraine-Ardenne (murla.be)
- Maison de l’Urbanisme du Hainaut / Espace-Environnement (espace-environnement.be/maison-de-lurbanisme-du-hainaut/)
- Maison de l’Urbanité de Liège (maisondelurbanite.org)
- MRAU - Maison Régionale de l’Architecture et de l’Urbanisme (uwa.be)

Réunion de projet et beaux villages

La Maison régionale des Plus Beaux Villages de Wallonie a notamment organisé une table-ronde relative à une nouveauté du CoDT, la réunion de projet, dans le cadre d’un colloque sur la ruralité et le CoDT, les 6 et 12 octobre 2017.




 
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